Aller au contenu

Une hospitalisation à part entière

Définition

Selon le décret du 2 octobre 1992, «  Les structures d'hospitalisation à domicile permettent d'assurer au domicile du malade, pour une période limitée mais révisable en fonction de l'évolution de son état de santé, des soins médicaux et paramédicaux continus et nécessairement coordonnés. Les soins en HAD se différencient de ceux habituellement dispensés à domicile par la complexité et la fréquence des actes. »

La circulaire du 30 mai 2000 précise que « l'HAD concerne les malades, quel que soit leur âge, atteints de pathologies graves aiguës ou chroniques, évolutives et/ou instables qui, en l'absence d'un tel service, seraient hospitalisés en établissement de santé. » L’HAD permet donc que les patients soient moins souvent ré-hospitalisés tout en bénéficiant de thérapeutiques non accessibles en ville.

L’HAD n’est ni un maintien à domicile, ni une forme de services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) mais s’inscrit dans un processus de soins gradués. Les autres activités citées n’ont en effet pas le statut d’établissement de santé et ne peuvent pas, de ce fait, recevoir des malades aussi lourdement atteints que les établissements de HAD.

Comme pour les établissements hospitaliers  avec hébergement, les HAD sont soumis à :

  • L’autorisation d’activités délivrée par l’Etat après remise d’un dossier complet ;
  •  La certification délivrée par la Haute autorité de santé (HAS) qui garantit la qualité de la prise en charge des malades ;
  • La lutte contre les maladies nosocomiales, etc.

Petite histoire de l’HAD

L’hospitalisation à domicile a quelques décennies d’existence. Son concept est né aux Etats-Unis en 1945 : ce fut l’opération « Home Care » réalisée, à New York, par le Docteur Bluestone.

Dans les années 1950, la France réfléchit à ce concept prometteur et un premier établissement d’hospitalisation à domicile voit le jour en 1957 à Paris.

L’HAD obtient sa reconnaissance légale en 1970. Vingt ans plus tard, en 1991, la législation reconnaît l’HAD comme une alternative à part entière à l’hospitalisation traditionnelle.

La décennie 2000 est propice à des améliorations du statut de l’HAD. La circulaire du 5 octobre 2007 autorise par exemple les établissements d’HAD à prendre en charge des patients en EHPAD.

En 2009, la loi Hôpital Patients Santé Territoires (HPST) reconnaît l’HAD comme une hospitalisation à part entière et non plus comme une simple alternative à l’hospitalisation conventionnelle et elle en protège l’appellation.

Vocation 

L’HAD vise à coordonner les interventions de plusieurs professionnels afin de :

  • Assurer au patient une qualité hospitalière au sein de son environnement ;
  • Garantir une prise en charge globale ;
  • Réduire ou éviter une hospitalisation traditionnelle.  

Si l’HAD est obligatoirement généraliste, toute structure d’HAD peut développer, au sein de ses compétences, des expertises sur des activités particulières qui ne remettent pas en cause sa polyvalence.

Enfin, cette forme d’hospitalisation cherche à garantir une maîtrise des coûts des prestations dans un contexte de limitation de la progression des dépenses de santé.